Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALNEOSYSTEM
Numéro de dépôt :
1655026
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2001
Présentation de la marque BALNEOSYSTEM
Déposée le 10 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MASSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALNEOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BALNEOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASSOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256719 - Publication au BOPI 1998-06-22